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Le fabricant américain de moteur Cummins est prêt à payer 1,67 pour s’éviter un procès retentissant, selon un accord dévoilé dans un communiqué du ministère de la Justice américain. Si le tribunal fédéral de Washington valide l’entente, ce serait l’une des plus lourdes sanctions jamais appliquées dans ce type d’affaires aux États-Unis.
Cummins est accusé d’avoir lourdement fraudé pour contourner le Clean Air Act américain, la loi sur la qualité de l’air. Pour cela, le motoriste a déployé toute une panoplie comme des pièces détachées ou logiciels.
Au total, 630 000 moteurs de pickups Ram, des modèles fabriqués par le groupe Stellantis, auraient ainsi été trafiqués entre 2013 et 2019 aux États-Unis.
Les années suivantes, Cummins aurait également installé un « engin de contrôle auxiliaire des émissions » sur 330 000 véhicules afin de déjouer les appareils de contrôle des émissions de gaz d’échappement « en les contournant, les trompant ou les rendant inopérants ».
Cummins ne « reconnait pas de malversation »
L’accord à l’amiable dévoilé par le département américain de la Justice s’élève à 1,67 milliard de dollars et s’il est validé, il s’agira de la plus importante sanction dans le cadre de la loi sur la qualité de l’air promulguée en 1963 aux États-Unis.
De son côté, Cummins ne « reconnait pas de malversation » et assure que personne « n’a agi de mauvaise foi ». La société, qui a déjà provisionné 59 millions de dollars pour couvrir les coûts occasionnés par cet accord, a commencé à rappeler les véhicules concernés. Et elle va intégrer une charge de plus de 2 milliards de dollars à ses comptes du quatrième trimestre 2023, au titre de plusieurs affaires concernant environ 1 million de pick-ups.
Une affaire qui n’est pas sans rappeler celle du « Dieselgate » allemand, lorsque Volkswagen avait reconnu en 2015 avoir équipé onze millions de moteurs d’un logiciel les faisant apparaitre moins polluant qu’ils ne l’étaient réellement.
M. B.
